Mentions légales

Dernière mise à jour : [JJ/MM/AAAA]

⚠️ Modèle à valider. Ce texte est un exemple générique. Faites-le vérifier par un professionnel du droit et remplacez toutes les informations entre crochets par vos données réelles avant la mise en ligne.

1. Éditeur du site

Le site maisonnoeparis.fr est édité par :

Raison sociale : [Nom de la société / Nom de l'entrepreneur individuel]
Forme juridique : [SARL / SAS / EI / auto-entrepreneur…]
Capital social : [montant] € (le cas échéant)
Siège social : [adresse complète]
SIRET : [numéro SIRET] — RCS : [ville et numéro]
N° TVA intracommunautaire : [FRXX XXXXXXXXX]
E-mail : bonjour@maisonnoeparis.fr — Téléphone : [numéro]
Directeur / Directrice de la publication : [nom]

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

IONOS SARL
7, place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France
Site : www.ionos.fr

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, visuels, logo, charte graphique, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

4. Données personnelles

Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données.

5. Cookies

Le site peut utiliser des cookies techniques et de mesure d'audience. Vous pouvez configurer votre navigateur pour les refuser. Voir la politique de confidentialité.

6. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [nom et coordonnées du médiateur]. Plateforme européenne de règlement des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.